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- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/11/2016
- Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales (n° 4096) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 063 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/03/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali..
- Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/01/2013
- Table ronde sur la Russie avec Mme Marie Mendras, chercheuse au CNRS et professeure à l'Institut d'études politiques de Paris et M. Pierre Morel, ancien ambassadeur en Russie (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2015.
- Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/09/2016
- Examen pour avis du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 01/04/2015
- Suite de l'examen du projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 069 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/06/2013
- Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 17/09/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Jean-Jack Queyranne, président de la commission « Développement durable, environnement » de l'Association des régions de France (ARF), Mme Frédérique Massat, députée, présidente de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM), M. Philippe Angotti, représentant de l'Association des communautés urbaines de France (ACUF), M. Martial Saddier, député, représentant de l'Association des maires de France (AMF), M. Jean Révéreault, représentant de l'Association des communautés de France (AdCF), M. Bruno Sido, sénateur, secrétaire général de l'Assemblée des départements de France (ADF), Mme Hélène Geoffroy, députée, vice-présidente de la communauté urbaine du Grand Lyon, en charge de l'énergie, et M. Christophe Porquier, représentant de l'ARF
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 28/04/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Clemente, directeur de l'abattoir du Pays de Soule et de M. Michel Etchebest, maire de Mauléon-Licharre.
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/06/2014
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
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