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- N° 3808 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Hélène Fabre et plusieurs de leurs collègues relative au débroussaillement (3699).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Environnement : débroussaillement)
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/06/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
- Présences en réunion 20
- Compte rendu de réunion n° 285 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 07/06/2016
- I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
- II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
- III. Nomination de rapporteurs d'information
- Question écrite n° 96282 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 07/06/2016
- bois et forêts - gestion - déforestation. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/06/2016
- Audition de M. Olivier Roussat, président-directeur général de Bouygues Telecom, et de M. Didier Casas, secrétaire général et porte parole de Bouygues Telecom
- Amendement n° 658 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 02/06/2016
- Amendement de M. Laurent, M. Hutin et Mme Carrey-Conte - Article 54 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 330 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 01/06/2016
- Amendement de M. Myard et M. Lellouche - Après l'article 5 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- N° 3801 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de MM. Olivier Audibert Troin, Julien Aubert, Patrick Balkany et plusieurs de leurs collègues instituant une carte de famille de blessé de guerre (3606).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : institution d'une carte de famille de blessé de guerre)
- N° 3800 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Rémi Pauvros et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (1698).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Environnement : lutte contre les nuisances d'engins motorisés en milieu urbain)
- N° 3799 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n°2885).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : discrimination et précarité sociale)
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