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Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/01/2009
  1. I. Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne, sur le bilan et les perspectives de la présidence française de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/01/2008
  1. I. Audition de M. Janez Šumrada, ambassadeur de Slovénie en France, sur les priorités de la présidence slovène (ouverte à la presse)
  2. II. Communication de Mme Chantal Brunel sur la signature et la conclusion de l'accord de stabilisation et d'association avec la Serbie (E 3717 et E 3718)
  3. III. Examen d'un texte soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Examen pour avis du projet de loi (n° 3194), adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun instituant un partenariat de défense (M. Philippe Folliot, rapporteur)
  2. Examen pour avis du projet de loi (n° 3195), adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République gabonaise (M. Philippe Vitel, rapporteur)
  3. Examen pour avis du projet de loi (n° 3196), adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République togolaise instituant un partenariat de défense (M. Christophe Guilloteau, rapporteur)
  4. Examen pour avis du projet de loi (n° 3197), adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République centrafricaine instituant un partenariat de défense (Mme Patricia Adam, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Examen du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (n° 2265) (Mme Laure de La Raudière, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 21/01/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, chargée du Commerce extérieur
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 156 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/06/2010
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Elizabeth Guigou et M. Yves Bur sur le projet de service européen d'action extérieure
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits des missions Culture et compte d'affectation spéciale Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale :
  3. Création, Transmission des savoirs et démocratisation de la culture ; Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (Mme Marie-Hélène des Esgaulx, Rapporteur spécial) 2
  4. Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/12/2010
  1. Examen du rapport en conclusion d'une mission d'information sur les rythmes de vie scolaire (MM. Xavier Breton et Yves Durand, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/06/2007
  1. Election du Bureau de la commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2011
  1. Examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).