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Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 09/07/2008
  1. Examen du rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (M. Yves Bur, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (n° 1005) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/12/2009
  1. Accord France-Belgique en matière de sécurité sociale M. André Schneider, rapporteur
  2. France-Libye : accord de coopération sur la sécurité et la lutte contre la criminalité, M. Didier Julia, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Examen, en application de l'article 88, du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la garde à vue (n° 3213) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 2931) (M. Jean Tiberi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Audition de M. Christophe Farnaud, ambassadeur de France en Grèce.
Compte rendu de réunion n° 220 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/10/2011
  1. I. Examen de la proposition de résolution (no 3534) de M. Jacques Myard sur la taxe affectée au profit des sociétés de courses dans le cadre de l'ouverture à la concurrence des jeux en ligne
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon, Jérôme Lambert et Robert Lecou sur l'Union européenne et le G20
  3. III. Nomination de rapporteur
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. • Recherche (M. Bernard Debré, rapporteur pour avis) 2
  4. • Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
  5. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/06/2011
  1. Communication de MM. Marc Laffineur et Jean-Pierre Balligand, rapporteurs d'information, sur la péréquation communale
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 19/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Finances, de l'économie générale et du Plan, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi, sur la fusion Suez-Gaz de France 2
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de la Commission d'examen des pratiques commerciales
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/10/2007
  1. • Audition de Mme Valérie Létard, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, chargée de la solidarité 2