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- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/03/2009
- Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, sur l'avenir de la France dans l'OTAN et la construction de l'Europe de la défense
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 25/07/2007
- Audition, conjointe avec la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 06/11/2008
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
- Vote sur les crédits de la mission Ville et logement :
- Ville et vote sur l'article 82, rattaché (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
- Logement (M. François Scellier, Rapporteur spécial)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/06/2010
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-79 du 20 août 2008 (n° 2592) (M. Dominique Dord, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement
- Date de réunion : 10/10/2007
- Audition de M. Jean-Louis Etienne, médecin explorateur et de M. Jean Jouzel, climatologue et glaciologue, directeur de l'Institut Pierre-Simon Laplace et membre du GIEC
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 27/04/2011
- Audition de M. Philippe Genoux, chef de la mission « Partenariats public privés » du ministère de la Défense, sur les externalisations dans le domaine de la défense
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/07/2007
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant règlement définitif du budget de 2006 (n° 3) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 07/10/2009
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 2
- Présences en réunion 20
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/02/2009
- Examen du rapport sur la proposition de résolution (n° 1098) de M. Jean-Jacques Candelier tendant à créer une commission d'enquête sur les circonstances de l'embuscade survenue le 18 août 2008 en Afghanistan (M. Christophe Guilloteau, rapporteur)
- Présentation du premier rapport d'étape de la mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs) 6
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/03/2009
- Examen de la proposition de loi tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises (n° 1227) 2
- Information relative à la Commission 12
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