749528 résultats trouvés
- Question écrite n° 16452 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 26/03/2024
- commerce et artisanat - L'État doit intervenir pour sauver nos brasseries artisanales et indépendantes ! - L'État doit intervenir pour sauver nos brasseries artisanales et indépendantes !
- Question orale sans débat n° 86 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 03/01/2023
- services à la personne - Encadrement du dispositif CESU - Encadrement du dispositif CESU
- Question écrite n° 16050 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 12/03/2024
- établissements de santé - Faible taux d'administrateurs hospitaliers dans l'Essonne - Faible taux d'administrateurs hospitaliers dans l'Essonne
- Question écrite n° 2425 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 25/10/2022
- agroalimentaire - Sécurisation de l'approvisionnement en gaz pour l'industrie sucrière - Sécurisation de l'approvisionnement en gaz pour l'industrie sucrière
- Question écrite n° 1320 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 20/09/2022
- eau et assainissement - Actions du Gouvernement contre la vétusté du réseau de canalisations d'eau - Actions du Gouvernement contre la vétusté du réseau de canalisations d'eau
- Question écrite n° 15808 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 05/03/2024
- énergie et carburants - Révision du conditionnement des aides photovoltaïques - Révision du conditionnement des aides photovoltaïques
- Question écrite n° 13452 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 05/12/2023
- fonction publique territoriale - Absence de préavis de grève des agents des communes de moins de 10 000 habitants - Absence de préavis de grève des agents des communes de moins de 10 000 habitants
- Question écrite n° 7460 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 25/04/2023
- agriculture - Assouplissement des autorisations de retournement de prairies permanentes - Assouplissement des autorisations de retournement de prairies permanentes
- Question écrite n° 3451 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 22/11/2022
- transports urbains - Dégradation des conditions de transport dans le Val-d'Oise - Dégradation des conditions de transport dans le Val-d'Oise
- Question écrite n° 17603 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 07/05/2024
- finances publiques - Fraude sociale - Sanctions prises contre les fraudeurs sociaux - Fraude sociale - Sanctions prises contre les fraudeurs sociaux
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