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Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard sur le bilan de santé de la politique agricole commune (ouvert à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Daniel Shek, ambassadeur d'Israël en France
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Rivault, président du pôle Mobilité et transports avancés, et de M. Jacques Lacambre, président du pôle Mov'eo
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/01/2010
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'évolution de la pandémie grippale et la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre celle-ci
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Audition de Mme Isabey Mijo, conseillère confédérale de la CGT
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (N° 4)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Examen du rapport d'information sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (Mme Geneviève Colot, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de de M. François Pérol, Président de la Fédération bancaire française, sur la fiscalité du patrimoine
  2. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/11/2008
  1. Loi de finances pour 2009 : examen pour avis des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Manuel Aeschlimann, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaires (n° 950) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Audition de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie