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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 30/01/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff, rapporteure) 2
  2. Information relative à la commission 8
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 1891) (M. Éric Diard, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à proroger le mandat du Médiateur de la République (n° 2391) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/07/2007
  1. • Élection du Bureau 2
  2. • Questions diverses 3
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Audition conjointe de M. Thierry Blanchon, responsable adjoint du Réseau Sentinelles à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et de M. Jean-Marie Cohen, coordinateur national des Groupes régionaux d'observation de la grippe
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif au Défenseur des droits (n° 3143) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif au Défenseur des droits (n° 3144) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes sur la question des chrétiens d'Orient (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2008
  1. Audition de M. Reinhard Silberberg, Secrétaire d'État allemand aux affaires étrangères
  2. Turquie : accord sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements M. Jean-Michel Ferrand, rapporteur
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/05/2010
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et sur les articles 71 à 73, rattachés (M. Jacques PÉLISSARD, Rapporteur spécial)
  4. Énergie (M.Marc GOUA, Rapporteur spécial)
  5. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M.Charles de COURSON, Rapporteur spécial)
  6. Amendement examiné en Commission
  7. Présences en réunion