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- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 30/01/2008
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff, rapporteure) 2
- Information relative à la commission 8
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 06/04/2010
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 1891) (M. Éric Diard, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à proroger le mandat du Médiateur de la République (n° 2391) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 11/07/2007
- • Élection du Bureau 2
- • Questions diverses 3
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission denquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
- Date de réunion : 26/05/2010
- Audition conjointe de M. Thierry Blanchon, responsable adjoint du Réseau Sentinelles à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et de M. Jean-Marie Cohen, coordinateur national des Groupes régionaux d'observation de la grippe
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 15/02/2011
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif au Défenseur des droits (n° 3143) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif au Défenseur des droits (n° 3144) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/11/2010
- Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes sur la question des chrétiens d'Orient (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/01/2008
- Audition de M. Reinhard Silberberg, Secrétaire d'État allemand aux affaires étrangères
- Turquie : accord sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements M. Jean-Michel Ferrand, rapporteur
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/05/2010
- Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
- Présences en réunion 3
- Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
- Date de réunion : 15/06/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/10/2010
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
- Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et sur les articles 71 à 73, rattachés (M. Jacques PÉLISSARD, Rapporteur spécial)
- Énergie (M.Marc GOUA, Rapporteur spécial)
- Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M.Charles de COURSON, Rapporteur spécial)
- Amendement examiné en Commission
- Présences en réunion
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