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- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/03/2024
- - Table ronde sur le thème : « Quelle place pour les activités physiques et sportives dans les enseignements scolaire et supérieur ? » réunissant M. Stéphane Braconnier, président de l'université Paris-Panthéon-Assas, M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, Mme Laure Vagner-Shaw, cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, M. Olivier Girault, directeur national de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) et M. Jérôme Vandenabeele, directeur national de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP)
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l'État (n° 1638)
- Dossier législatif - Cumul des mandats dans le temps
- Dossier législatif - Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 27/03/2024
- Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, et Tony Estanguet, président du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024
- Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 14/03/2024
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine française.
- N° 2406 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Sébastien Peytavie et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail (2227).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)
- Dossier législatif - Maintien de classe en milieu rural
- N° 2409 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (2228).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique)
- Texte adopté n° 271 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité aux moniteurs de ski stagiaires
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
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