756351 résultats trouvés
- Dossier législatif - Protéger les éleveurs contre la prédation des loups
- Texte adopté n° 273 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris)
- Dossier législatif - Mette en place un plan d'urgence pour nos EHPAD
- Dossier législatif - Médecine en milieu rural pour une offre de santé égalitaire
- N° 2408 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (2229).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/03/2024
- Audition de Mme Amélie Rebière, membre du comité directeur de la Coordination Rurale, dans le cadre du cycle d'auditions préalables à l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 27/03/2024
- - Audition de M. Eric WOERTH, député de l'Oise, questeur de l'Assemblée nationale, chargé d'une mission sur la décentralisation par le président de la République.
- Dossier législatif - Modifier l’arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l’assurance maladie afin d’étendre les suppléments d’honoraires aux personnes en situation de handicap lors de consultations médicales.
- Dossier législatif - Observations sur la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (n° 2150)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à rendre obligatoires les « tests PME »
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