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Question écrite n° 1339 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 20/09/2022
enseignement - Enseignement de l'allemand - Enseignement de l'allemand
Question écrite n° 13270 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 28/11/2023
formation professionnelle et apprentissage - Prise en charge des contrats d'apprentissage - Prise en charge des contrats d'apprentissage
Question écrite n° 11752 de M. Jean-Pierre Pont
Date de dépôt : 03/10/2023
enseignement - Pénurie d'enseignants - Pénurie d'enseignants
Question écrite n° 9619 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 04/07/2023
enseignement technique et professionnel - Réforme du lycée professionnel : conditions de travail des mineurs en entreprise - Réforme du lycée professionnel : conditions de travail des mineurs en entreprise
Question écrite n° 10727 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 01/08/2023
presse et livres - Situation des bouquinistes de Paris pendant les JO 2024 - Situation des bouquinistes de Paris pendant les JO 2024
Question écrite n° 4821 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 24/01/2023
animaux - Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Question orale sans débat n° 596 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 20/02/2024
transports ferroviaires - Devenir de la ligne TGV Paris-Metz/Nancy - Devenir de la ligne TGV Paris-Metz/Nancy
Question écrite n° 17185 de M. Elie Califer
Date de dépôt : 16/04/2024
outre-mer - Charte sociale européenne - Charte sociale européenne
Question écrite n° 12913 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 14/11/2023
personnes âgées - Prise en charge et dépendance des personnes âgées - Prise en charge et dépendance des personnes âgées
Question écrite n° 15704 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 27/02/2024
professions de santé - Régularisation des médecins étrangers - Régularisation des médecins étrangers