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Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Date de réunion : 01/04/2009
  1. Élection de membres du Bureau 2
  2. Présentation de l'étude scientifique réalisée par l'Association Française d'Urologie sur le dépistage et le traitement du cancer de la prostate 3
  3. Présentation du rapport de M. Bernard Debré, député, sur le dépistage et le traitement du cancer de la prostate 6
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/09/2007
  1. Audition de M. Benoît Coeuré, directeur général de l'Agence France Trésor sur la gestion de la dette et de la trésorerie de l'État 2
  2. Informations relatives à la Commission 11
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/11/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
Date de réunion : 29/10/2008
  1. Election du bureau
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'Industrie et de la Consommation, auprès de la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, sur la politique industrielle
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la réforme du lycée (M. Benoist Apparu, rapporteur) 2
  2. Informations relatives à la Commission 19
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/11/2009
  1. Examen, pour avis, des articles 55, 56 et 57 de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (n° 1890) 2
  2. Amendements examinés par la Commission8
  3. Informations relatives à la Commission9
  4. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'Outre-mer.
  3. Examen pour avis des crédits pour 2011 :
  4. Mission-Outre-mer (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse :
  2. de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de M. William Villeneuve, président des Jeunes agriculteurs, et de M. François Lucas, président de la Coordination rurale. 2
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/03/2009
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