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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 novembre 2010
Date de séance : 16/11/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie) (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 93349 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 16/11/2010
environnement - protection - biodiversité. préservation
Question écrite n° 93266 de M. François Loncle
Date de dépôt : 16/11/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 novembre 2010
Date de séance : 15/11/2010
  1. 1. Prolongation d'une mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 10/11/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Lubochinsky, professeur à l'Université Panthéon-Assas
Amendement n°310 - LOI DE FINANCES POUR 2011 - (n° 2824) (Seconde partie)
Date de dépôt : 10/11/2010
Amendement de M. Gille, M. Liebgott, Mme Iborra, M. Sirugue, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Oget, M. Manscour, M. Jung, M. Eckert, M. Rousset et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article 88 - Rejeté
N° 2937 - Rapport de M. Christian Ménard sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (n°2502)
Date de dépôt : 09/11/2010
Voir le dossier (Défense : lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police en mer)
Question écrite n° 92984 de M. Jean-Marc Nesme
Date de dépôt : 09/11/2010
moyens de paiement - euro - dollar. taux de change. fixation
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 Examen pour avis des crédits de la mission « Travail et emploi » : (Emploi : M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis ;
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/11/2010
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