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Question au Gouvernement n° 2507 de M. Jean-Philippe Maurer
Date de dépôt : 06/10/2010
automobiles et cycles - industrie - soutien du marché
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Tétreau, auteur du livre Analyste : au coeur de la folie financière, gérant de MEDIAFIN
Compte rendu de réunion n° 1 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Saisine de la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale d'activité - Échange de vues sur les activités de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  2. Présentation par l'Agence de biomédecine de son rapport d'activité
  3. Nomination de deux membres au comité de révision de la stratégie nationale de la biodiversité - Échange de vues
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 5 octobre 2010
Date de séance : 05/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Immigration, intégration et nationalité (n° 2814) (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 89692 de M. André Wojciechowski
Date de dépôt : 05/10/2010
défense - armée - Afghanistan. missions. perspectives
Question écrite n° 89642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 05/10/2010
aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - saumons. OGM. perspectives
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 septembre 2010
Date de séance : 30/09/2010
  1. 1. Approbation d'accords internationaux selon la procédure d'examen simplifiée
  2. 2. Immigration, intégration et nationalité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
N° 2824 - Projet de loi de finances pour 2011
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard et Mme Pascale Got déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le statut et la réglementation des habitats légers de loisirs
Date de dépôt : 29/09/2010
Voir le dossier (Statut et réglementation des habitats légers de loisirs)