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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 13/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Pierre Bégué, membre de l'Académie de médecine
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 13/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, pharmacologue
Question écrite n° 76577 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 13/04/2010
transports aériens - sécurité - partenariat France-États unis d'Amérique. développement
N° 2437 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - tome II : deuxième rapport d'étape
Date de dépôt : 07/04/2010
Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense (tome II))
N° 2447 - Rapport de Mme Colette Le Moal sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (n°1786)
Date de dépôt : 07/04/2010
Voir le dossier (Culture : restitution par la France des têtes maories)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition de M. Bernard Boubé, préfet et ancien directeur de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (ÉPRUS)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale de l'Institut de veille sanitaire (InVS)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports
Question écrite n° 75949 de M. André Wojciechowski
Date de dépôt : 06/04/2010
politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française
Question écrite n° 75950 de M. André Wojciechowski
Date de dépôt : 06/04/2010
politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française