Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2009
  1. — Audition M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2009
  1. — Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2010
Question écrite n° 61114 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 20/10/2009
automobiles et cycles - soutien du marché - prime à la casse. champ d'application
Question écrite n° 61548 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 20/10/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Audition de Mme Karen Abu Zayd, Commissaire générale de l'UNRWA (United Nations Relief and Works Agency)
  2. Informations relatives à la commission
N° 1970 tome V - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1967 annexe 29 - Rapport de M. Patrice Martin-Lalande sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1973 tome I - Avis de M. Christophe Priou sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1970 tome IV - Avis de M. Jean-Michel Boucheron sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1968 tome III - Avis de M. Marc Bernier sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)