Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan: Date de réunion : 22/07/2009
N° 1860 - Rapport de M. Jean-François Lamour sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n°1549): Date de dépôt : 22/07/2009; Voir le dossier (Economie : jeux d'argent et de hasard en ligne)
N° 1847 - Rapport de M. Pierre Lasbordes, établi au nom de cet office, sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?: Date de dépôt : 20/07/2009; Voir le dossier (Dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire: Date de réunion : 15/07/2009
N° 1839 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du quai d'Orsay : une réforme bien engagée à poursuivre et parachever: Date de dépôt : 15/07/2009; Voir le dossier (Modernisation du quai d'Orsay)
N° 1833 - Rapport de Mme Chantal Bourragué sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n°1688): Date de dépôt : 15/07/2009; Voir le dossier (Malte : éviter les doubles impositions et prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune)
N° 1838 - Avis de M. Étienne Blanc sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n°1549): Date de dépôt : 15/07/2009; Voir le dossier (Economie : jeux d'argent et de hasard en ligne)
Question écrite n° 55096 de M. Jean-Paul Bacquet: Date de dépôt : 14/07/2009; politique extérieure - francophonie - Nigeria. usage du français. développement
N° 1829 - Rapport d'information de MM. Georges Ginesta, Thierry Mariani et Bernard Derosier déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS): Date de dépôt : 08/07/2009; Voir le dossier (Budget : mission d'évaluation et de contrôle (MEC))
N° 1801 - Rapport d'information de Mme Marie-Françoise Clergeau déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant: Date de dépôt : 08/07/2009; Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))