200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 54024 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 30/06/2009
- politiques communautaires - environnement - conseil européen. ordre du jour
- N° 1785 - Rapport de M. Christian Gaudin, établi au nom de cet office, sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)
- Date de dépôt : 26/06/2009
- Voir le dossier (Clôture de la 4ème année polaire internationale (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009))
- N° 1780 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud et Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat
- Date de dépôt : 24/06/2009
- Voir le dossier (Budget de l'Etat : bilan de la gestion par la performance)
- N° 1778 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
- Date de dépôt : 24/06/2009
- Voir le dossier (Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles)
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 23/06/2009
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 23/06/2009
- Audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du plan, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2010 2
- N° 1773 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques
- Date de dépôt : 23/06/2009
- Voir le dossier (Budget : rapport préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2010)
- N° 1772 - Rapport d'information de MM. Jean Glavany et Henri Plagnol déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères "Afghanistan : un chemin pour la paix"
- Date de dépôt : 23/06/2009
- Voir le dossier (Afghanistan : un chemin pour la paix)
- Question écrite n° 52707 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 23/06/2009
- automobiles et cycles - épaves - broyeurs industriels. réglementation
- Question écrite n° 53376 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 23/06/2009
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. réglementation
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