200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 32140 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 07/10/2008
- santé - cancer des ovaires - dépistage. test. fiabilité
- Question écrite n° 32241 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 07/10/2008
- télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé
- N° 1140 - Rapport de M. Christian Gaudin, établi au nom de cet office, Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
- Date de dépôt : 03/10/2008
- Voir le dossier (Environnement : "Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?")
- N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le financement des structures associatives
- Date de dépôt : 01/10/2008
- Voir le dossier (Associations : gouvernance et financement des structures associatives)
- N° 1133 - Rapport de M. Christian Jacob sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°955)
- Date de dépôt : 01/10/2008
- Voir le dossier (Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
- N° 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire
- Date de dépôt : 30/09/2008
- Voir le dossier (Santé : offre de soins sur l'ensemble du territoire)
- N° 1131 - Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obésité
- Date de dépôt : 30/09/2008
- Voir le dossier (Santé : prévention de l'obésité)
- Question écrite n° 31705 de Mme Corinne Erhel
- Date de dépôt : 30/09/2008
- santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
- Question écrite n° 31736 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/09/2008
- télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 24/09/2008
- Examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
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