Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 32140 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 07/10/2008
santé - cancer des ovaires - dépistage. test. fiabilité
Question écrite n° 32241 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 07/10/2008
télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé
N° 1140 - Rapport de M. Christian Gaudin, établi au nom de cet office, Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
Date de dépôt : 03/10/2008
Voir le dossier (Environnement : "Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?")
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le financement des structures associatives
Date de dépôt : 01/10/2008
Voir le dossier (Associations : gouvernance et financement des structures associatives)
N° 1133 - Rapport de M. Christian Jacob sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°955)
Date de dépôt : 01/10/2008
Voir le dossier (Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
N° 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire
Date de dépôt : 30/09/2008
Voir le dossier (Santé : offre de soins sur l'ensemble du territoire)
N° 1131 - Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obésité
Date de dépôt : 30/09/2008
Voir le dossier (Santé : prévention de l'obésité)
Question écrite n° 31705 de Mme Corinne Erhel
Date de dépôt : 30/09/2008
santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
Question écrite n° 31736 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 30/09/2008
télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/09/2008
  1. Examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)