200021 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 10/07/2008
- Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée
- M. Pierre-Louis Bras et M. Gilles Duhamel, inspecteurs généraux à l'Inspection générale des affaires sociales du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- M. Claude Le Pen, professeur à l'Université Paris IX Dauphine
- M. Christian Lajoux, président de LEEM Les entreprises du médicament, et M. Claude Bougé, directeur général adjoint, M. Dominique Amory, président de LIR Laboratoires internationaux de recherche et président de Lilly France
- N° 1047 - Rapport de M. Christian Kert, établi au nom de cet office, sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
- Date de dépôt : 09/07/2008
- Voir le dossier (Sécurité publique : amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques)
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 08/07/2008
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les énergies renouvelables, dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
- Information relative à la commission : désignation des rapporteurs pour avis pour le projet de loi de finances pour 2009
- Question écrite n° 27081 de M. Michel Havard
- Date de dépôt : 08/07/2008
- politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
- Question écrite n° 27066 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 08/07/2008
- pharmacie et médicaments - médicaments - conditionnement
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 03/07/2008
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Sandrine Mathy, Présidente du Réseau Action Climat (RAC) et de Mme Marie-Anne Robert Kerbrat, conseillère du RAC
- N° 1010 - Rapport de Mme Bérengère Poletti, établi au nom de cet office, sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap
- Date de dépôt : 02/07/2008
- Voir le dossier (Handicap : apports de la science et de la technologie)
- Question écrite n° 26511 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 01/07/2008
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
- Question écrite n° 26698 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 01/07/2008
- télécommunications - Internet - sites. nommage. perspectives
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 juin 2008
- Date de séance : 30/06/2008
- 1. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (n° 917)
- 2. Clôture de la session ordinaire de 2007-2008
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats