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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan: Date de réunion : 28/01/2009
Question écrite n° 40325 de M. Éric Raoult: Date de dépôt : 27/01/2009; commerce et artisanat - grands magasins - enseignes étrangères. fermetures. perspectives
Question écrite n° 40629 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud: Date de dépôt : 27/01/2009; produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 20/01/2009; énergie et carburants - hydrogène - développement
N° 1378 - Rapport d'information de Mme Patricia Adam, MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008: Date de dépôt : 14/01/2009; Voir le dossier (Exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008)
N° 1376 - Rapport d'information de MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les systèmes d'information de l'Etat: Date de dépôt : 13/01/2009; Voir le dossier (Systèmes d'information de l'Etat)
Question écrite n° 39643 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 13/01/2009; produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
Question écrite n° 39755 de M. Marc Dolez: Date de dépôt : 13/01/2009; Union européenne - fonctionnement - présidence française. bilan
Question écrite n° 39740 de M. Christian Vanneste: Date de dépôt : 13/01/2009; Union européenne - coopération judiciaire - voitures de luxe. trafic transfrontalier
N° 1369 - Proposition de loi de M. Yves Cochet tendant à réduire l'empreinte écologique de la France: Date de dépôt : 06/01/2009; Voir le dossier (Environnement : réduction de l'empreinte écologique de la France)