200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 29255 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 05/08/2008
- santé - politique de la santé - prévention sanitaire. perspectives
- Question écrite n° 28839 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 29/07/2008
- Union européenne - fonctionnement - présidence française. perspectives
- Question écrite n° 28812 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 29/07/2008
- Union européenne - fonctionnement - présidence française. perspectives
- N° 1087 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
- Date de dépôt : 22/07/2008
- Voir le dossier (Audiovisuel : comptes et gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur)
- N° 1067 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique
- Date de dépôt : 22/07/2008
- Voir le dossier (Affaires étrangères : modernisation de l'outil diplomatique)
- N° 1069 - Proposition de loi de M. Yves Cochet relative à la reconnaissance des risques sanitaires auxquels ont été ou ont pu être exposés les civils et les militaires engagés dans la guerre du Golfe et les opérations militaires suivantes et à la responsabilité de l'État en la matière
- Date de dépôt : 22/07/2008
- Voir le dossier (Défense : risques sanitaires pour les les civils et militaires engagés dans la guerre du Golfe)
- Question écrite n° 27981 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 22/07/2008
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - valeurs locatives. cessions d'établissement. réglementation
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 16/07/2008
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports (hors ferroviaires), dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 16/07/2008
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les énergies fossiles et l'énergie nucléaire, dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
- Question écrite n° 27707 de M. Benoist Apparu
- Date de dépôt : 15/07/2008
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - tourisme d'affaires. perspectives
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