200021 résultats trouvés
- N° 1004 tome II - Rapport sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion , après déclaration d'urgence, pour 2007 (n°917)
- Date de dépôt : 26/06/2008
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes et rapport de gestion 2007)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/06/2008
- Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
- N° 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales
- Date de dépôt : 25/06/2008
- Voir le dossier (Travail : mission d'information commune sur les exonérations sociales sur les exonérations de cotisations sociales)
- N° 997 - Rapport de M. Claude Saunier, établi au nom de cet office, sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique
- Date de dépôt : 25/06/2008
- Voir le dossier (Recherche : évolution du secteur de la micro/nanoélectronique)
- N° 1000 - Rapport de M. Michel Raison sur la proposition de résolution de M. Hervé Gaymard, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (E3878) (957)
- Date de dépôt : 25/06/2008
- Voir le dossier (Agriculture : bilan de la politique agricole commune)
- N° 998 - Rapport d'information de M. Philippe Meunier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours
- Date de dépôt : 25/06/2008
- Voir le dossier (Environnement : le Rhône et les PCB)
- N° 992 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n°969)
- Date de dépôt : 25/06/2008
- Voir le dossier (Travail : démocratie sociale et temps de travail)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 juin 2008
- Date de séance : 17/06/2008
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 625 de M. Jean-Marie Binetruy
- Date de dépôt : 12/06/2008
- entreprises - investissements - investissements étrangers. développement
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2008
- Date de séance : 11/06/2008
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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