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Question écrite n° 21362 de M. Louis Cosyns
Date de dépôt : 22/04/2008
défense - armement - démantèlement. normes environnementales. respect
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/04/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, Ministre des Affaires étrangères et européennes.
N° 815 - Rapport d'information de M. Hervé Mariton déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales
Date de dépôt : 16/04/2008
Voir le dossier (Mission d'information sur la mesure des grandes données économiques et sociales)
Question écrite n° 20727 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 15/04/2008
bois et forêts - politique forestière - perspectives
N° 789 - Rapport de M. Dominique Dord sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail (n°743)
Date de dépôt : 08/04/2008
Voir le dossier (Travail : modernisation du marché du travail)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 avril 2008
Date de séance : 07/04/2008
  1. 1. Organismes génétiquement modifiés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 2 avril 2008
Date de séance : 02/04/2008
  1. 1. Organismes génétiquement modifiés. (n os 719, 746)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 777 - Rapport de M. Jacques Remiller sur: - le projet de loi autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (n°352) - le projet de loi de MM. le Premier ministre et le Ministre des affaires étrangères et européennes autorisant la ratification du traité de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur (n°353)
Date de dépôt : 02/04/2008
Voir le dossier (Propriété intellectuelle : approbation d'un traité sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes)
Question écrite n° 19868 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 01/04/2008
femmes - égalité professionnelle - perspectives
Question écrite n° 19836 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 01/04/2008
environnement - protection - écosystèmes. préservation