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Question écrite n° 15654 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 29/01/2008; santé - cancer de la prostate - lutte et prévention
Question écrite n° 15674 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 29/01/2008; santé - sida - traitement. étravirine. perspectives
N° 627 - Rapport de M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique: Date de dépôt : 23/01/2008; Voir le dossier (Commerce électronique : application de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique)
N° 629 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés": Date de dépôt : 23/01/2008; Voir le dossier (Santé : risques de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur)
N° 629 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés": Date de dépôt : 23/01/2008; Voir le dossier (Santé : risques de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur)
Question écrite n° 14929 de M. Frédéric Cuvillier: Date de dépôt : 22/01/2008; droits de l'homme et libertés publiques - défense - homophobie. lutte et prévention
Question écrite n° 14924 de M. Christian Vanneste: Date de dépôt : 22/01/2008; droit pénal - agressions sexuelles - lutte et prévention
N° 603 - Rapport de M. Jean-Pierre Kucheida sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale démocratique d'Ethiopie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n°184): Date de dépôt : 16/01/2008; Voir le dossier (Ethiopie : convention fiscale en vue d'éviter les doubles impositions)
N° 613 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Charié déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying: Date de dépôt : 16/01/2008; Voir le dossier (Lobbying)
N° 609 - Rapport de M. Charles de Courson sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. François Sauvadet et Charles de Courson et plusieurs de leurs collègues relative au retour à l'équilibre des finances publiques (573): Date de dépôt : 16/01/2008; Voir le dossier (Budget : retour à l'équilibre des finances publiques)