200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 34828 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/03/2004
- consommation - statistiques - boissons alcooliques.
- N° 1456 - Rapport de M. Guy Geoffroy sur le projet de loi , adopté avec modification par le Sénat, portant habilitation du Gouvernement à transposer, par ordonnances, des directives communautaires et à mettre en oeuvre certaines dispositions du droit communautaire (1436)
- Date de dépôt : 25/02/2004
- Voir le dossier (Union européenne : transposition par ordonnances de directives communautaires)
- Question écrite n° 34147 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 24/02/2004
- bioéthique - génétique - poissons d'ornement. espèces transgéniques. importation. interdiction.
- Question écrite n° 33628 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/02/2004
- finances publiques - exécution du budget - lutte contre le gaspillage. site Internet. création.
- Question écrite n° 32994 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 03/02/2004
- politique extérieure - aide au développement - Madagascar.
- Question écrite n° 32782 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/02/2004
- politique extérieure - États-Unis - transports aériens. terrorisme. conséquences. personnel navigant d'Air France.
- N° 1380 - Rapport de M. François-Michel Gonnot sur la proposition de loi , adoptée avec modification par le Sénat, portant création des communautés aéroportuaires. (1286)
- Date de dépôt : 28/01/2004
- Voir le dossier (Communautés aéroportuaires)
- N° 1368 - Rapport de M. Jacques Remiller sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement du Canada, les Gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la station spatiale internationale civile (ensemble une annexe) (557)
- Date de dépôt : 21/01/2004
- Voir le dossier (Coopération sur la station spatiale internationale civile)
- Question écrite n° 31338 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 29/12/2003
- commerce extérieur - exportations - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 30959 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 22/12/2003
- relations internationales - commerce international - risques bioterroristes. attitude des États-Unis.
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