1133118 résultats trouvés
- Question écrite n° 17296 de M. Jimmy Pahun
- Date de dépôt : 23/04/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique des solex de collection - Contrôle technique des solex de collection
- Question écrite n° 17258 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 23/04/2024
- agriculture - Situation des vignerons exploitants en activité secondaire - Situation des vignerons exploitants en activité secondaire
- Question écrite n° 17262 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 23/04/2024
- animaux - Classification du Parc du Mercantour en ZDP - Classification du Parc du Mercantour en ZDP
- N° 2525 - Proposition de résolution européenne de M. Boris Vallaud portant création d'un impôt européen sur la grande fortune
- Date de dépôt : 19/04/2024
- Voir le dossier (Création d'un impôt européen sur la grande fortune)
- N° 2524 - Proposition de résolution de Mme Nadège Abomangoli portant sur la sécurisation des sites nucléaires en Ukraine
- Date de dépôt : 18/04/2024
- Voir le dossier (Sécurisation des sites nucléaires en Ukraine)
- N° 2523 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-René Cazeneuve déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2024 à 2027 et les orientations des finances publiques
- Date de dépôt : 18/04/2024
- Voir le dossier (Programme de stabilité pour les années 2024 à 2027 et les orientations des finances publiques)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 17/04/2024
- - À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Lambert, présidente du Comité des organisations professionnelles agricoles de l'Union européenne (COPA), ancienne présidente de la FNSEA
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Courgeau, co-président du collectif Nourrir, Mme Lorine Azoulai, représentante du collège solidarité internationale du collectif Nourrir et chargée de plaidoyer souveraineté alimentaire au CCFD-Terre Solidaire, et Mme Maureen Jorand, coordinatrice du collectif Nourrir
- - À 18 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe André, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), et M. Simon Foucault, directeur des affaires publiques
- N° 2522 - Proposition de résolution de Mme Astrid Panosyan-Bouvet visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue
- Date de dépôt : 17/04/2024
- Voir le dossier (Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue)
- Amendement n° 21 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 17/04/2024
- Amendement de M. Bazin - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2521 - Proposition de résolution de M. Florian Chauche sur l'exposition aux risques des sapeurs-pompiers
- Date de dépôt : 17/04/2024
- Voir le dossier (Exposition aux risques des sapeurs-pompiers)
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