Résultats de la recherche - Assemblée nationale

21483 résultats trouvés

Question écrite n° 860 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 16/08/2022; médecine - Désertification médicale dans le Béthunois-Bruaysis - Désertification médicale dans le Béthunois-Bruaysis
Question écrite n° 832 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 16/08/2022; copropriété - Marseille, copropriétés dégradées : réunir tous les acteurs - Marseille, copropriétés dégradées : réunir tous les acteurs
Question écrite n° 863 de M. Mounir Belhamiti: Date de dépôt : 16/08/2022; nuisances - Expérimentation des radars anti-bruit - Expérimentation des radars anti-bruit
Question écrite n° 872 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 16/08/2022; professions et activités sociales - Personnels exclus de la « prime de revalorisation » - Personnels exclus de la « prime de revalorisation »
Question écrite n° 828 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 16/08/2022; chasse et pêche - Interdiction de la pêche au vif - Interdiction de la pêche au vif
Question écrite n° 717 de M. Frantz Gumbs: Date de dépôt : 09/08/2022; outre-mer - Le traitement inéquitable des petites îles - Le traitement inéquitable des petites îles
Question écrite n° 812 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 09/08/2022; institutions sociales et médico sociales - La différence de traitement des soignants - La différence de traitement des soignants
Question écrite n° 685 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 09/08/2022; femmes - Protocole d'explantation des implants Essure - Protocole d'explantation des implants Essure
Question écrite n° 625 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 09/08/2022; assurance maladie maternité - Prise en charge des consultations en psychothérapie - Prise en charge des consultations en psychothérapie
Question écrite n° 636 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 09/08/2022; chasse et pêche - Déterrage du blaireau : limitation et interdiction de la vénerie sous terre - Déterrage du blaireau : limitation et interdiction de la vénerie sous terre