Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/12/2019
  1. Table ronde sur l'économie sociale et solidaire : « définition de l'économie sociale et solidaire et pertinence du cadre législatif actuel », avec la participation de M. Jérôme Saddier, président d'ESS France, M. Claude Alphandéry, président d'honneur du labo de l'ESS, M. Hugues Sibille, président du labo de l'ESS et Mme Laure Delair, présidente du centre des jeunes dirigeants et acteurs de l'économie sociale (CJDES).
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Communication de la mission flash sur les entraves opposées à l'exercice des pouvoirs de police des élus municipaux (M. Philippe Gosselin et Mme Naïma Moutchou, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 01/02/2018
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Peres, directeur général adjoint en charge du pôle santé et environnement, et de Mme Valérie Marchal, chargée des relations parlementaires de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ; de M. Raymond Cointe, directeur général, de M. Bernard Piquette, directeur des risques accidentels, et de M. Sébastien Farin, directeur de la communication, de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'accès à l'IVG (Mmes Marie-Noëlle BATTISTEL et Cécile MUSCHOTTI, corapporteures).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. le général Daniel Menaouine, directeur du service national et de la jeunesse, sur la politique du ministère des Armées en faveur de la jeunesse.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/10/2017
  1. – Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Éric ALAUZET, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, sur la prise en charge médicale des victimes de viol, de :
  2. - Mme Caroline Rey-Salmon, pédiatre et légiste, à l'origine de l'ouverture les premières urgences médico-judiciaires pour mineurs ;
  3. - Mme Carole Azuar, neurologue, spécialisée sur les déficits neurologiques touchant les fonctions cognitives, la mémoire ou les fonctions comportementales ;
  4. - Mme Frédérique Martz, directrice et fondatrice de l'Institut Women Safe, institut en santé génésique, centre de prise en charge des femmes victimes de violences ;
  5. - M. Pierre Foldes, chirurgien urologue, co-fondateur de l'Institut Women Safe, inventeur de la chirurgie réparatrice des mutilations sexuelles féminines, membre de Médecins du monde et membre expert de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF).
Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/12/2020
  1. Communication de Mme Carole Grandjean sur le projet de directive relative aux salaires minimaux adéquats dans l'Union européenne
  2. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur le bilan et les perspectives d'Erasmus+ (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marguerite Deprez-Audebert, rapporteures)
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/10/2019
  1. Dans le cadre de la mission d'élaboration du Livre Blanc de la Délégation sur la lutte contre les violences conjugales, audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Taquet, Secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé.