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Question écrite n° 9136 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 20/06/2023
justice - Situation de la justice à Épinal - Situation de la justice à Épinal
Question orale sans débat n° 526 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 23/01/2024
enseignement maternel et primaire - Dégradation des conditions de travail des enseignants du premier degré - Dégradation des conditions de travail des enseignants du premier degré
Question écrite n° 7976 de Mme Julie Lechanteux
Date de dépôt : 16/05/2023
établissements de santé - Contre le naufrage de l'hôpital public - Contre le naufrage de l'hôpital public
Question écrite n° 6819 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 28/03/2023
sang et organes humains - Situation financière de l'Établissement français du sang (EFS) - Situation financière de l'Établissement français du sang (EFS)
Question au Gouvernement n° 1623 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 28/02/2024
défense - Hébergement de données nucléaires sensibles - Hébergement de données nucléaires sensibles
Question écrite n° 14237 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 02/01/2024
santé - Utilisation des pratiques de contention et d'isolement en psychiatrie - Utilisation des pratiques de contention et d'isolement en psychiatrie
Question écrite n° 12089 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 10/10/2023
pollution - Pollution atmosphérique résultant de l'usure des freins et routes - Pollution atmosphérique résultant de l'usure des freins et routes
Question écrite n° 3397 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 22/11/2022
politique extérieure - Convention fiscale France Belgique - Convention fiscale France Belgique
Question écrite n° 17470 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 30/04/2024
maladies - L'interruption des dispositifs actuels de surveillance du mésothéliome - L'interruption des dispositifs actuels de surveillance du mésothéliome
Question écrite n° 1489 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 27/09/2022
communes - Impact de la hausse du coût de l'énergie sur les communes - Impact de la hausse du coût de l'énergie sur les communes