Résultats de la recherche - Assemblée nationale

754557 résultats trouvés

Question écrite n° 4110 de Mme Aurélie Trouvé: Date de dépôt : 13/12/2022; transports urbains - Financement CPER de la rénovation de la gare de Noisy-le-Sec - Financement CPER de la rénovation de la gare de Noisy-le-Sec
Question écrite n° 13627 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 12/12/2023; enseignement - Enseignement par niveau : quelles mesures pour empêcher les inégalités ? - Enseignement par niveau : quelles mesures pour empêcher les inégalités ?
Question écrite n° 1923 de M. Alain David: Date de dépôt : 04/10/2022; professions libérales - Inquiétude des psychologues concernant le dispositif Mon Psy - Inquiétude des psychologues concernant le dispositif Mon Psy
Question écrite n° 1867 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 04/10/2022; ordre public - Rodéos urbains - Rodéos urbains
Question orale sans débat n° 311 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 25/04/2023; collectivités territoriales - Emprunts toxiques - Emprunts toxiques
Question écrite n° 17180 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 16/04/2024; mort et décès - Diplôme de conseiller funéraire - Diplôme de conseiller funéraire
Question écrite n° 3647 de M. Florian Chauche: Date de dépôt : 29/11/2022; sécurité des biens et des personnes - Taux d'encadrement au BMPM - Taux d'encadrement au BMPM
Question écrite n° 7248 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 18/04/2023; biodiversité - Renouvellement de la liste des « espèces susceptibles d'occasionner des dégâts » - Renouvellement de la liste des « espèces susceptibles d'occasionner des dégâts »
Question écrite n° 15366 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 20/02/2024; énergie et carburants - L'État doit agir face à la flambée des prix de l'électricité - L'État doit agir face à la flambée des prix de l'électricité
Question écrite n° 18154 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 28/05/2024; outre-mer - Relancer le rail à La Réunion - Relancer le rail à La Réunion