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Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/03/2023
  1. Table ronde à l'occasion de la journée internationale des femmes réunissant :
  2. - Mme Isabelle Lamour, ancienne présidente de la Fédération française d'escrime
  3. - M. Élie Patrigeon, directeur général du Comité paralympique
  4. - Mme Marie-Françoise Potereau, vice-présidente du Comité national olympique et sportif français en charge des mixités, Mme Marion Guyomard, directrice grandes causes nationales, et M. Paul Hugo, directeur des relations institutionnelles
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique (n° 738) (M. Luc Lamirault, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/03/2023
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle (n° 884)
  2. - Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (n° 912) (Mme Sandrine Josso, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/03/2023
  1. audition, conjointe avec la commission des lois, de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des jeux olympiques et paralympiques, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) et discussion générale sur ce projet de loi
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/03/2023
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, et discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/03/2023
  1. Communication, ouverte à la presse, de Mme Mireille Clapot sur son déplacement à Kiev à l'occasion d'une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2023
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/03/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/03/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Etienne, ambassadeur de France aux États-Unis d'Amérique.