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Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Etats-Unis : indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705) M. Armand Jung, rapporteur. 2
  2. informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, (rapporteur spécial)
  4. Tourisme (M. Éric Woerth, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 11/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Luc Gaffard, Directeur du département de recherche sur l'Innovation et la Concurrence et Christophe Blot, Directeur-adjoint du département de l'Analyse et de la Prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
Compte rendu de réunion n° 011 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition de Mmes Jacqueline Hatchiguian, chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité des Bouches-du-Rhône et Josiane Régis, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale, sur l'action et les moyens du réseau départemental des droits des femmes
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, commune avec la Délégation aux droits des femmes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Examen en deuxième lecture, ouvert à la presse, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 1061) (M. Richard Ferrand, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt sur les assurances agricoles.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Thème : Coût et commercialisation de l'électricité d'origine nucléaire
  2. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la CRE (Commission de régulation de l'énergie).
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 24/03/2016
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS), M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe au directeur délégué de l'évaluation médicale, économique et de santé publique
  3. M. Lamine Gharbi, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), M. Dominique Poëls, président-directeur général de la clinique de l'Europe à Rouen, président de la FHP Haute-Normandie, M. Richard Ouin, directeur général de la clinique du Cèdre à Bois-Guillaume, Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale, et Mme Marie-Claire Viez, chargée d'études et de veille prospective
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/07/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)