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Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition de M. le colonel Henri Sowa, attaché de défense adjoint attaché de l'air, et de M. l'ingénieur en chef de l'armement Cyril Crozes, attaché de défense adjoint attaché d'armement, à l'ambassade de France à Rome, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 001 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition de M. Didier Chabert, sous-directeur Moyen-Orient, et de M. Xavier Chatel de Brancion, sous-directeur Égypte-Levant, au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 17/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Jeanneney,
  2. sur le bicamérisme
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/06/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut comité d'évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8e rapport portant sur l'administration des militaires
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 19/03/2015
  1. 2
  2. 16
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 22/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Roitman, président d'Ingénieurs et scientifiques de France (IESF)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, président-directeur général de l'INSERM, de Mme Sophie Nicole, coordonnatrice de l'expertise collective fibromyalgie et de M. Laurent Fleury, responsable des expertises collectives
  2. Audition, ouverte à la presse, du docteur Laurence Juhel-Voog, médecin spécialiste en médecine interne, et du docteur Valérie Hégé, médecin généraliste
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Afghanistan traité d'amitié et de coopération (n° 101) M. Michel Vauzelle, rapporteur
  2. Amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires (n° 11) M. Guy-Michel Chauveau, rapporteur 11
  3. Accord relatif aux pêches dans le sud de l'Océan Indien (n° 7) M. Serge Janquin, rapporteur 13
  4. Informations relatives à la commission 15