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Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe d'études à vocation internationale sur la Biélorussie
Date de réunion : 07/02/2023
  1. Réunion constitutive et audition de MM. Guillaume Chesnel, rédacteur au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et Ludovic Royer, chef de poste à Minsk, pour échanger sur la situation géopolitique en Biélorussie
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Côte d'Ivoire
Date de réunion : 16/03/2023
  1. Rencontre avec une délégation ivoirienne composée de membres de la commission des Affaires économiques et financières de l'Assemblée nationale ivoirienne, de la commission des Affaires économiques et financières du Sénat ivoirien et de la Cour des comptes ivoirienne
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/05/2023
  1. Échange avec la délégation française au Conseil économique et social européen (CESE) sur la souveraineté européenne dans les domaines économique, énergétique et en matière agricole et alimentaire
  2. Nominations de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Décision, en application de l'article 148 alinéa 3 du Règlement, sur les pétitions renvoyées à la commission;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (n°1011).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/04/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi Mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (n° 889) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Date de réunion : 13/04/2023
  1. – Audition commune, à huis clos, d'agents actuellement ou précédemment en poste à la maison centrale d'Arles.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/04/2023
  1. – Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre des armées, sur les articles 1er à 10 du projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (M. Christophe PLASSARD, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/05/2023
  1. Audition de M. Bruno Bonnell, Secrétaire général pour l'investissement (SGPI), en charge de France 2030.
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Niger
Date de réunion : 11/04/2023
  1. Audition l'Ambassadrice du Niger en France, Son Excellence Mme Aïchatou Boulama Kané.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/04/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. le général de corps d'armée Philippe Susnjara, directeur du renseignement et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.