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Compte rendu de réunion n° 50 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 avril 2014
Date de séance : 16/04/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, et du général Patrick Charaix, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 49 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) relatif à « L'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2013 »
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la Défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, commune avec la Délégation aux droits des femmes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées
Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/04/2014
  1. I. Table-ronde sur la politique européenne de l'asile avec la participation de : M. Laurent Muschel, directeur migration et asile, direction générale affaires intérieures de la Commission européenne ; Mme Geneviève Jacques, Présidente de la CIMADE ; M. Robert Visser, directeur exécutif du Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) ; M. Kris Pollet, conseiller juridique et politique du Conseil européen sur les réfugiés et les exilés (ECRE) ; M. Jean-François Dubost, responsable du programme personnes déracinées d'Amnesty international France ; Mme Brigitte Frénais-Chamaillard, cheffe du service asile à la direction générale des étrangers en France du Ministère de l'intérieur ; Mme Claire Salignat, responsable des questions européennes de Forumréfugiés
Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/04/2014
  1. I. Table-ronde sur la politique européenne de l'asile avec la participation de : M. Laurent Muschel, directeur migration et asile, direction générale affaires intérieures de la Commission européenne ; Mme Geneviève Jacques, Présidente de la CIMADE ; M. Robert Visser, directeur exécutif du Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) ; M. Kris Pollet, conseiller juridique et politique du Conseil européen sur les réfugiés et les exilés (ECRE) ; M. Jean-François Dubost, responsable du programme personnes déracinées d'Amnesty international France ; Mme Brigitte Frénais-Chamaillard, cheffe du service asile à la direction générale des étrangers en France du Ministère de l'intérieur ; Mme Claire Salignat, responsable des questions européennes de Forumréfugiés
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Examen de la proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n° 1820) (Mme Frédérique Massat, rapporteure).
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)