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N° 1867 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas déposé par la commission des affaires européennes sur la présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants
Date de dépôt : 09/04/2014
Voir le dossier (Présence de bisphénol A dans les jouets et de parabènes dans les produits d'hygiène destinés aux jeunes enfants)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 avril 2014
Date de séance : 09/04/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Exil des forces vives de France
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/04/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n° 1674) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de Mme Pascale Briand, directrice générale de l'Agence nationale de la recherche (ANR), accompagnée de M. Arnaud Torres, responsable du département « Investissements d'avenir et compétitivité » et de Mme Daniela Floriani, directrice administrative du même département
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de Mme Pascale Briand, directrice générale de l'Agence nationale de la recherche (ANR), accompagnée de M. Arnaud Torres, responsable du département « Investissements d'avenir et compétitivité » et de Mme Daniela Floriani, directrice administrative du même département
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2014
  1. — Examen pour avis du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n° 1674) (M. Nicolas Bays, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 08/04/2014
  1. Audition de Mme Nathalie Pilhes, présidente de l'Assemblée des femmes de Paris Île de France, sur la question des femmes et du système fiscal
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/04/2014
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France (n° 1810)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
N° 1860 - Avis de M. Nicolas Bays sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n°1674)
Date de dépôt : 08/04/2014
Voir le dossier (Transports : activités privées de protection des navires)
N° 1859 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de MM. Luc Chatel et Christian Jacob et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France (1810)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France)