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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Jean-Michel Malerba, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Jean-Michel Malerba, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Jean-Claude Delalonde, président de l'ANCCLI (Association nationale des comités et commissions locales d'information), M. Jean-Paul Lacote, vice-président de l'ANCCLI et membre de la CLI de Fessenheim et M. Florion Guillaud trésorier de l'ANCCLI et membre de la CLI du Blayais.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Arnaud Gay, président du groupe de travail "Démantèlement" du Comité stratégique de la filière nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Benjamin Dessus, président de Global Chance, et de M. François Lévêque, professeur d'économie au CERNA-Mines ParisTech.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'Énergie et du climat, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'Énergie (ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Yves Marignac, directeur de WISE-Paris, et de M. Sébastien Blavier, chargé de campagne nucléaire à Greenpeace.
N° 1847 - Projet de loi relatif à la biodiversité
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Question écrite n° 52875 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 25/03/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
N° 1846 - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif à l’hébergement et au fonctionnement du centre de sécurité Galileo
Voir le dossier (Traités et conventions: hébergement et fonctionnement du centre de sécurité Galileo)