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N° 2871 - Avis de M. Henri Jibrayel sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790)
Date de dépôt : 17/06/2015
Voir le dossier (Travail : organisation de la manutention dans les ports maritimes)
N° 2876 - Rapport de M. Jean Glavany sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République d’Afrique du Sud, d’autre part, modifiant l’accord sur le commerce, le développement et la coopération (n°1239)
Date de dépôt : 17/06/2015
Voir le dossier (Union européenne : accord sur le commerce, le développement et la coopération avec l'Afrique du Sud)
N° 2883 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la réforme du droit d'asile (n°2807)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)
N° 2872 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2830)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juin 2015
Date de séance : 17/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/06/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition à l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) de M. Adama Ouane, Administrateur de l'OIF, M. Nicolas Simard, directeur de la planification et de l'évaluation, Mme Okia Ardanaz-Reca, conseillère juridique de l'OIF, M. Étienne Alingue, directeur Administration et finances de l'OIF et M. Nicodème Adzra, sous-directeur du Budget, de la comptabilité et des finances de l'OIF
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modification par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2830) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de M. Michel Combes, directeur général d'Alcatel-Lucent, et de M. Rajeev Suri, président-directeur général de Nokia
  2. Examen pour avis de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Henri Jibrayel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/06/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire