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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 février 2014
Date de séance : 24/02/2014
  1. 1. Géolocalisation
  2. 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
  3. 3. Développement et encadrement des stages
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1811 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Audition de M. Dominique Minière, directeur délégué à la direction Production-Ingénierie (EDF)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Audition de de M. Rémi Bouchez, ancien commissaire à la simplification
  2. Audition de M. Éric Doligé, sénateur et auteur du rapport sur la simplification des normes applicables aux collectivités locales (juin 2011)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi organique de MM. Patrice Martin-Lalande, Maurice Leroy et Gilles Carrez et plusieurs de leurs collègues, créant des objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie (ORDAM) (n° 13) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 février 2014
Date de séance : 20/02/2014
  1. 1. Voie sacrée nationale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 février 2014
Date de séance : 20/02/2014
  1. 1. Conditions de vente à distance des livres
  2. 2. Objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 19/02/2014