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- Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/02/2014
- Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Arnaud Richard sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires
- Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/02/2014
- Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Arnaud Richard sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/02/2014
- Communication, ouverte à la presse, de MM. Alain Calmette et Jean-Pierre Vigier, co-rapporteurs de la mission d'information sur les zones de revitalisation rurales
- Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/02/2014
- Examen du rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens
- Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/02/2014
- Examen du rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 février 2014
- Date de séance : 25/02/2014
- 1. Questions à la garde des sceaux, ministre de la justice
- 2. Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 février 2014
- Date de séance : 25/02/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Responsabilisation des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre
- 3. Hommage à un soldat mort en Centrafrique
- 4. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote sur cette déclaration
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 50778 de M. Christophe Sirugue
- Date de dépôt : 25/02/2014
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 50870 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 25/02/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 50871 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 25/02/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
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