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Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/05/2023
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (n° 1166) (M. Jean Marc Zulesi, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2023
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bourlanges sur son déplacement en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - audition de Mme Alexandra Elize (Martinique), Présidente du Syndicat des exploitants de salles de cinéma outre-mer (CECOM), de M. Frédéric Drotkowski (La Réunion), de M. Serge Pastor (Guyane) et de Mme Christelle Théophile (Guadeloupe) ;
  2. - Nominations de rapporteurs ;
  3. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
  2. - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
  3. - Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 05/10/2023
  1. 9h30
  2. Audition, ouverte à la presse, de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
  3. - M. Pierre Pantanella, maire de Saint-Rome-De-Cernon et membre du conseil d'administration de l'AMRF (en visioconférence)
  4. - Mme Catherine Leone, chargée de mission (en visioconférence)
  5. 10h30
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. François-Xavier Fort, enseignant-chercheur en droit public à l'Université de Montpellier
  7. 11h30
  8. Audition, ouverte à la presse, de M. Érik de Soir, docteur en psychologie, membre de l'Association européenne de psychologie des sapeurs-pompiers (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 20/06/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure, ministère de l'intérieur
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/10/2023
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)