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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2015
- Date de séance : 28/05/2015
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2816 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- N° 2816 - Rapport de Mme Patricia Adam sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Date de dépôt : 28/05/2015
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 mai 2015
- Date de séance : 28/05/2015
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/05/2015
- — Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 211 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/05/2015
- I. Communication de Mme Nathalie Chabanne, M. Jacques Cresta, M. Laurent Kalinowski et M. André Schneider sur le cadre stratégique pour une Union de l'énergie proposé par la Commission européenne (COM(2015) 80 final)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 27/05/2015
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations patronales : M. Jean Vaylet, président du comité chambres de commerce et d'industrie du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), M. Philippe Guillaume, vice-président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) en charge de la coordination des unions, M. Henry Brin, président du conseil de l'artisanat de la Fédération française du bâtiment (FFB), et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale (UPA).
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/05/2015
- Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques, sur la certification des comptes de l'État exercice 2014 , sur le rapport de la Cour relatif aux résultats à la gestion budgétaire de l'exercice 2014 et sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2014
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/05/2015
- — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/05/2015
- Etats-Unis : indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705) M. Armand Jung, rapporteur. 2
- informations relatives à la commission
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