Résultats de la recherche - Assemblée nationale

211765 résultats trouvés

Question écrite n° 18063 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 28/05/2024; discriminations - Lutte contre l'homophobie dans le sport - Lutte contre l'homophobie dans le sport
Question écrite n° 12360 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 24/10/2023; entreprises - Solutions volontaires de protection des indépendants - Solutions volontaires de protection des indépendants
Question écrite n° 9742 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 04/07/2023; sécurité routière - Délais d'obtention du permis international - Délais d'obtention du permis international
Question écrite n° 12571 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 31/10/2023; numérique - Illectronisme et accès au droit - Illectronisme et accès au droit
Question au Gouvernement n° 1497 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 17/01/2024; Gouvernement - Propos de la ministre de l’éducation nationale - Propos de la ministre de l’éducation nationale
Question écrite n° 7471 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 25/04/2023; associations et fondations - Médecine du travail - mutualisation multi-employeurs - Médecine du travail - mutualisation multi-employeurs
Question écrite n° 2603 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 25/10/2022; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraite des policiers municipaux - Retraite des policiers municipaux
Question au Gouvernement n° 1603 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 15/02/2024; sports - Moniteurs de ski étrangers - Moniteurs de ski étrangers
Question écrite n° 14048 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 26/12/2023; enseignement - Attractivité du poste d'enseignant des enfants en situation de handicap - Attractivité du poste d'enseignant des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 10242 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 18/07/2023; sports - Soutien financier à la fédération française de ski - Soutien financier à la fédération française de ski