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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Transition énergétique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 79950 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 19/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. hanches. risques
N° 2774 - Rapport d'information de Mme Sandrine Mazetier déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
Date de dépôt : 19/05/2015
Voir le dossier (Travail et emploi : rapport de la délégation aux droits des femmes sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi)
N° 2771 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
Date de dépôt : 19/05/2015
Voir le dossier (Union européenne : révision de la politique européenne de voisinage)
N° 2773 - Avis de M. Dominique Lefebvre sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739)
Date de dépôt : 19/05/2015
Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2770 - Avis de M. Jean-Patrick Gille sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739)
Date de dépôt : 18/05/2015
Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Andorre : accord relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l'Ariège (n° 2489) ; accord portant délimitation de la frontière (n° 2490) ; accord sous forme d'échange de notes verbales relatif à la création d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta (n° 2491) ; et approbation de la convention dans le domaine de l'enseignement (n° 2648) Mme Françoise Imbert, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Sophie Caillat-Zucman, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine est envisagée par le Gouvernement
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