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Question écrite n° 10793 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 08/08/2023
cours d'eau, étangs et lacs - Impact du projet de décret modifiant IOTA sur les étangs des territoires - Impact du projet de décret modifiant IOTA sur les étangs des territoires
Question écrite n° 16096 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 12/03/2024
lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale et conditions de vie dans les maisons d'arrêt françaises - Surpopulation carcérale et conditions de vie dans les maisons d'arrêt françaises
Question écrite n° 12656 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 07/11/2023
audiovisuel et communication - Annulation d'un podcast pour propos biaisés à connotation antisémite - Annulation d'un podcast pour propos biaisés à connotation antisémite
Question écrite n° 11669 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 03/10/2023
agriculture - Difficultés de la filière agricole biologique française - Difficultés de la filière agricole biologique française
Question au Gouvernement n° 98 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 03/08/2022
maladies - Variole du singe - Variole du singe
Question écrite n° 10537 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 01/08/2023
assurance maladie maternité - Cumul des avantages vieillesse et des indemnités journalières - Cumul des avantages vieillesse et des indemnités journalières
Question écrite n° 10974 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 29/08/2023
enfants - La nécessaire pérennisation de la CIIVISE - La nécessaire pérennisation de la CIIVISE
Question écrite n° 7915 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 16/05/2023
bois et forêts - Application de l'article L.411-1 du code de l'environnement - Application de l'article L.411-1 du code de l'environnement
Question écrite n° 15539 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 20/02/2024
santé - Campagne de vaccination contre le papillomavirus - Campagne de vaccination contre le papillomavirus
Question au Gouvernement n° 382 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 07/12/2022
politique extérieure - mesures à l'encontre de la Russie - mesures à l'encontre de la Russie