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Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition de M. Fabrice Richy, directeur du département Outre-mer de l'Agence française de développement (AFD), accompagné de M. François Parmantier, directeur adjoint, et de Mme Zolika Bouabdallah, responsable des relations parlementaires à l'AFD.
  2. Information relative à la délégation
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition sous forme de table ronde, sur certaines dispositions du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739), de :
  2. Mme Dominique Marchal, secrétaire confédérale chargée de l'égalité, responsable de la Commission confédérale femmes, Mme Joëlle Delair et M. Thierry Treffet, secrétaires confédéraux, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
  3. Mme Anne Baltazar, secrétaire confédérale chargée de l'égalité professionnelle, de Force ouvrière (FO) ;
  4. Mme Céline Verzeletti et Mme Sophie Binet, membres de la direction confédérale, chargées des questions relatives aux femmes, de la Confédération générale du travail (CGT) ;
  5. Mme Pascale Coton, secrétaire générale confédérale, et M. Jean-Michel Cerdan, secrétaire confédéral, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
  6. M. Franck Mikula, secrétaire national chargé de l'emploi et de la formation, de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (CFE-CGC).
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au Commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur le Conseil Affaires étrangères (commerce) de l'Union européenne du 7 mai 2015 2
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition de M. Ludovic Pouille, directeur adjoint Afrique du nord et Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur la situation en Libye et au Yémen. .
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652 rect) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 203 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur le Conseil Affaires étrangères (commerce) de l'Union européenne du 7 mai 2015
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hagay Sobol, professeur des universités, membre du collectif Tous Enfants d'Abraham
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652) (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 05 mai 2015
Date de séance : 05/05/2015
  1. 1. Questions sur la politique du logement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 mai 2015
Date de séance : 05/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Renseignement
  3. 3. Débat sur le rapport du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation du réseau culturel de la France à l’étranger
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance