Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/05/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines du ministère de la Défense et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Tables rondes des partenaires sociaux sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur) :
  2. • Organisations représentatives des salariés (CGT, CFDT, CFE-CGC, FO, CFTC)
  3. • Organisations représentatives des employeurs (MEDEF, CGPME, UPA)
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 mai 2015
Date de séance : 06/05/2015
  1. 1. Questions sur la politique des transports
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2746 - Rapport d'information de M. Philippe Baumel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur l'Afrique francophone
Date de dépôt : 06/05/2015
Voir le dossier (Afrique francophone)
N° 2747 - Rapport d'information de M. André Schneider déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel
Date de dépôt : 06/05/2015
Voir le dossier (Nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel)
N° 2744 - Rapport de Mme Annie Le Houerou sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n°2652 rectifié)
Date de dépôt : 06/05/2015
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
N° 2745 - Rapport d'information de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014
Date de dépôt : 06/05/2015
Voir le dossier (Manoeuvre ressources humaines)
N° 2744 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n°2652 rectifié)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
N° 2744 annexe 1 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n°2652 rectifié)
Date de dépôt : 06/05/2015
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mai 2015
Date de séance : 06/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur le projet économique et social européen de la France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance