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Question écrite n° 159 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 19/07/2022
maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée
Question écrite n° 10426 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 25/07/2023
nuisances - Règlementation de l'usage des canons à gaz effaroucheurs d'oiseaux - Règlementation de l'usage des canons à gaz effaroucheurs d'oiseaux
Question écrite n° 16593 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 26/03/2024
professions de santé - Pénibilité du métier d'infirmier libéral - Pénibilité du métier d'infirmier libéral
Question écrite n° 5096 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 31/01/2023
étrangers - Nombre d'étrangers sous OQTF dans les Bouches-du-Rhône - Nombre d'étrangers sous OQTF dans les Bouches-du-Rhône
Question écrite n° 12436 de M. David Valence
Date de dépôt : 24/10/2023
sécurité des biens et des personnes - Gîtes - normes de sécurité - Gîtes - normes de sécurité
Question écrite n° 14179 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 02/01/2024
automobiles - Nombre important d'accidents de la route dans l'Yonne - Nombre important d'accidents de la route dans l'Yonne
Question écrite n° 15976 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 12/03/2024
communes - Non-exercice du droit de préemption - Information du conseil municipal - Non-exercice du droit de préemption - Information du conseil municipal
Question écrite n° 2109 de M. Jean-Luc Fugit
Date de dépôt : 11/10/2022
logement - Loi ELAN et dispositif senior - Loi ELAN et dispositif senior
Question écrite n° 4537 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 10/01/2023
administration - Moyens alloués aux Caf - Moyens alloués aux Caf
Question écrite n° 16388 de M. Jean-Marc Tellier
Date de dépôt : 19/03/2024
santé - Santé psychologique - Santé psychologique