219165 résultats trouvés
- Question écrite n° 5825 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 21/02/2023
- politique extérieure - Déplacements forcés d'enfants ukrainiens par la Russie - Déplacements forcés d'enfants ukrainiens par la Russie
- Question écrite n° 4685 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 17/01/2023
- enseignement - Augmentation des besoins d'AESH - Contrats en milieu scolaire et périscolaire - Augmentation des besoins d'AESH - Contrats en milieu scolaire et périscolaire
- Question écrite n° 14503 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 23/01/2024
- police - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes
- Question écrite n° 4089 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 13/12/2022
- santé - Prise en charge des patients sous respirateur artificiel en cas de délestage - Prise en charge des patients sous respirateur artificiel en cas de délestage
- Question écrite n° 8851 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 13/06/2023
- enseignement - Maintien du dispositif « Médiateur à l'école » - Maintien du dispositif « Médiateur à l'école »
- Question écrite n° 14017 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 26/12/2023
- assurances - Résiliation des contrats d'assurance de plusieurs collectivités - Résiliation des contrats d'assurance de plusieurs collectivités
- Question orale sans débat n° 591 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 20/02/2024
- professions de santé - Situation des infirmières ASALEE - Situation des infirmières ASALEE
- Question écrite n° 6681 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 28/03/2023
- collectivités territoriales - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine
- Question au Gouvernement n° 128 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 05/10/2022
- politique extérieure - Manifestation en Iran - Manifestation en Iran
- Question écrite n° 7671 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 02/05/2023
- finances publiques - Soutien financier de l'État aux structures employant des conseillers numériques - Soutien financier de l'État aux structures employant des conseillers numériques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats